Petite Histoire pour Comprendre les Droits d'Auteurs Musicaux


Marc Deschenaux

Marc Deschenaux

Created on 2016-11-10 14:28

Published on 2016-11-10 14:30


M. Auteur Compositeur s’est marié à Mme Auteure Parolière et deviennent ainsi le couple de Co-Auteurs. Ils ont fait la moitié d’un bébé qu’est la Partition de Musique. Pourquoi la moitié d’un bébé ? Parce que la Partition de Musique est le seul ADN de l’œuvre musicale. Le couple possède des droits moraux sur la Partition de Musique.

“Les Droits Moraux” sont les Droits d’Auteurs ou de Créateurs sur les œuvres protégées par le droit d’auteur, qui sont généralement reconnus dans les pays de droit civil et, dans une moindre mesure, dans quelques pays de Common law.

Ils incluent le droit d’attribution, le droit d’avoir une œuvre publiée de façon anonyme ou pseudo anonyme, ainsi que le droit à l’intégrité de l’œuvre. La protection de l’intégrité de l’œuvre s’oppose à toute déformation, mutilation, ou autre modification de l’œuvre.

Comme la partition de musique est le seul ADN de l’œuvre musicale, M. Auteur Compositeur ainsi que Mme Auteure Parolière, le couple de Co-Auteurs, a besoin de chanteurs et de musiciens (interprètes) pour leur donner ladite partition de musique de sorte qu’elle devienne une œuvre musicale. C’est plus qu’une chenille qui devient un papillon. C’est plutôt la conception de maison qui devient une vraie maison.

Comme ils ne connaissent aucun interprète, les Auteurs ont donc contacté M. Editeur, un homme qui fume un gros cigare et qui connait beaucoup de chanteurs et de musiciens célèbres.

Les Auteurs ont conclu un contrat d’édition avec M. Editeur. En vertu de ce contrat, M. Editeur a droit à un maximum de 50% des droits d’auteurs patrimoniaux. Il n'a aucun droit en matière de droits moraux sur l'oeuvre, du fait que ceux-ci ne sont pas transférables.

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